Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 8·fr
    ...n Tunisie, pendant une durée maximum d'un an, doivent demander, à ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 31·fr
    ... 1.102, et ce, dans un délai maximum de soixante-dix jours à compt...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 3·fr
    ...1943 (22 chaoual 1362) et du maximum de cette peine en cas de refu...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 35·fr
    ...— Une période d'enseignement préparatoire, d'une durée maximum de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 4·fr
    ...éduite de deux kilomètres au maximum, et ce, en cas d'impossibilit...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr
    ...uxième réunion dans un délai maximum de quinze (15) jours. La deu...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 7·fr
    ...uvent être exportées avec un maximum de 15 % de matières putrescib...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 18·fr
    ...4°) La mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative d...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 13·fr
    ...4° La mise à pied pour une période maximum de 3 jours prévisée de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 10·fr
    ...la pension puisse excéder un maximum de 80% dudit salaire. Art. 5...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 12·fr
    ... d'inscription trois mois au maximum avant le déroulement des épre...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 8·fr
    ...r une période de six mois au maximum à compter de la date de décès...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr
    ...ance de Gabès, dans un délai maximum de (70) soixante-dix jours à ...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 20·fr
    ...entaire d'un mois et demi au maximum en vue de réviser son rapport...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 10·fr
    ...i concernée et dans un délai maximum de 15 jours un bilan pédagogi...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 9·fr
    ...Le bénéfice du sursis peut être accordé pour une période maximum d...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 12·fr
    ...inme de Tunis, dans un délai maximum de soixante-dix jours à compt...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 17·fr
    ... de Conférences dont deux au maximum peuvent être remplacés par de...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 10·fr
    ...soit en emballage d'un poids maximum de 10 kg | S.B. | | Engrais...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 43·fr
    ...plusieurs fois dans le délai maximum de cinq ans à compter de la c...