Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 42·fr
    ...4) Une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 33·fr
    ...nt 08505580 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2003 / N°052·page 4·fr
    4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 13·fr
    ...avoir un extrait de cet acte original tout contestant devra s'adre...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 27·fr
    ...mida cède avec les garanties originales et de droit la propriété d...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 16·fr
    ...de Sfax sous le numéro dépôt original D8888196 et numéro du dépôt ...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 17·fr
    ...e 12/8/2015 sous le n° dépôt original D042342008 n° dépôt demande ...
  • Annonces Légales·2022 / N°084·page 6·fr
    ...li Al-Zahraz, la moitié de l'original commercial (50%) à un magasi...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 58·fr
    ...4/ Une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme ou de...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 5·fr
    ...Othman qui détient une copie originale du contrat de vente à son d...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 57·fr
    ...avoir une copie conforme à l'originale de l'acte de la vente du di...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 42·fr
    ...que 1002 Tunis, où une copie originale du contrat de vente a été d...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 36·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) une attestati...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 13·fr
    ..., case 475, dont deux copies originales déposées au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 23·fr
    ... 29 octobre 2010, sous le n° original D2412982010 et le n° de dépô...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 38·fr
    ...le 4/4/2012 sous le n° dépôt originale D4892500 n° Dépôt demande 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 16·fr
    ...Deux copies originales des deux procès ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 36·fr
    ...ittance n° 74258 la Société «Original Meuble» immatriculé au regis...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 30·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5 - un certifica...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 9·fr
    ...cation du moyen de cryptage, original ou certifié conforme, - une ...