Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 12·fr
    ... des animaux de boucherie et assimilés. Art. 83. - En sus de la t...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 36·fr
    ...et de la Société ou à un objet similaire annexe, connexe ou access...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 12·fr
    ...on du présent décret, seront assimilés, au point de vue des foncti...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 6·fr
    ...es ainsi que les entreprises assimilées, habilitées à bénéficier d...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...ents importés qui n'ont pas de similaires fabriqués localement et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 46·fr
    ...rôles de la taxe locative et assimilés sur les huiles affectant à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 32·fr
    ...pérations annexes, connexes ou similaires se rattachant à l'habill...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 8·fr
    ... de classe le juge capable d'assimiler les programmes du niveau su...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 42·fr
    ...dispositions des statuts, et assimilées aux actions anciennes comp...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 19·fr
    ...k, à compter du 1er avril 1976 Simi Jamila née Ben Salem, à compte...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 15·fr
    ...fragilité de la matière, est assimilée au cas fortuit, s'il n'y a ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 23·fr
    ...nt et de tous autres commerces similaires dénommé « Café-Résignant...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 11·fr
    ...Dans tous les autres cas, elles sont assimilées au produit pétroli...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 35·fr
    ... la Société Ciments Lafarge, assimilées aux 50.000 actions ancienn...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 5·fr
    ...els que bouteilles, flacons ou similaires ». (Priorité du brevet ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...res du corps diplomatique et assimilés. 26 — Propriétés limitroph...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 13·fr
    ...e à la production des articles similaires, sans toutefois que la v...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 29·fr
    ...sus spécifiés ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr
    ...année d'exercice effectif ou assimilé. En cas de décès, en exerci...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 50·fr
    ...ours, elles sont entièrement assimilées à celles qui composaient l...