Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 15·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Journal Officiel·2007 / N°091·page 7·fr
    - une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme, - une...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 22·fr
    ...es rédacteurs ayant établi l'original, Amor El Jerbi et Mohamed El...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 16·fr
    ...ance 44187, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 23·fr
    ... de Tunis, le 8/8/2017 Dépôt original D241252010 Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 16·fr
    ...API Sfax le 02/01/2019 dépôt original D256872011 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 31·fr
    ... de Sfax le 16/11/2012 dépôt original D254252009 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 60·fr
    ...eut distraire un autre titre original qui remplace le premier perd...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 25·fr
    ...2018 sous n° 201849136 dépôt original n° D086332017 dont l'objet l...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 17·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme ou de...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 24·fr
    ...es ou une copie conforme à l'originale du registre de commerce pou...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 38·fr
    ...97, atteste que j'ai perdu l'originale de ma propriété du titre fo...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 82·fr
    ...e avoir un extrait de l'acte original tout celui qui porte pleinte...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 25·fr
    ...« L'introduction dans l'activité original de cet article, les serv...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 34·fr
    ...799, dont un original a été déposé au Greffe du Tribunal de Premiè...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 22·fr
    ...Avocat qui détient une copie originale du contrat de vente dans so...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 2·fr
    ...2011 sous le numéro de dépôt original D0110422011. 2011G02228SANB...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 41·fr
    ...elvédère, Tunis où une copie originale du contrat de vente est dép...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 12·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) - un certific...
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 3·fr
    ... M068857, dont un exemplaire original a été déposé au registre nat...