Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 25·fr
    ...n° 8800209, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 22·fr
    .../2015 sous n°201536785 dépôt original n°D241245898 il a été approu...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 55·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme ou de l'attestati...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 26·fr
    ...ul (extrait du titre foncier original n° 8769 Tunis), d'une superf...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 3·fr
    ...mbre 2021 dont un exemplaire original a été déposé au registre de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 2·fr
    ... par des pièces conformes et originales pendant la période de 15 j...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 9·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original, du diplôme permettant au ca...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 20·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 11·fr
    ...le 3/5/2017 sous le n° dépôt original D0430982011, n° Dépôt demand...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 25·fr
    ...Cité les Jardins, le Belvédère Tunis et où un original de l'acte d...
  • Journal Officiel·2002 / N°060·page 22·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 15·fr
    ...Il a été déposé deux copies originales de ces Procès Verbaux au se...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 23·fr
    ...5 Mars 2013 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 62·fr
    ...é qui tiendra lieu de l'acte original. Sur ce, toute personne qui...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 35·fr
    ... série ter case 740, dont un original des statuts a été déposé au ...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 24·fr
    ...e de Sfax le 19/3/2014 dépôt original D167495 et dépôt de la deman...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 14·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) – un certific...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 31·fr
    ... délivrer une deuxième copie originale. Les oppositions se présent...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 20·fr
    ...ent M009655 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 17·fr
    ...Deux copies originales du P.V de L'AGE ont été déposées au registr...