12 552 résultats pour ""SIMI""
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr... analogues, complémentaires ou similaires, enfin toutes opérations...
- Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr...Sont assimilés à des fabricants pour l'application du présent arti...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 3·fr...ervices aériens internationaux similaires. ## Article 6. (1) Les...
- Journal Officiel·1989 / N°062·page 20·fr...— Sont assimilées à des opérations de négoce international les opé...
- Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr...ivité ainsi que les périodes assimilées conformément à la loi n° 6...
- Journal Officiel·1966 / N°009·page 3·fr...dérant les points important de similitude existant entre l'organis...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 21·fr...Elles seront ensuite assimilées aux actions anciennes et jouiront ...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 25·fr...'objet social ou à tous objets similaires ou connexes, accepter ou...
- Journal Officiel·1970 / N°051·page 23·fr...leur création et entièrement assimilables. --- ### 2ème résoluti...
- Journal Officiel·1996 / N°010·page 11·fr...isie et de la T.V.A ou taxes assimilées éventuellement facturées p...
- Journal Officiel·1996 / N°003·page 14·fr...on en vue de mieux les faire assimiler par les gestionnaires des d...
- Journal Officiel·1987 / N°027·page 3·fr...e dont les fonctions ont été assimilées à l'une des fonctions visé...
- Journal Officiel·1974 / N°031·page 20·fr... bâtiment, de la décoration et similaires. Le présent avis fera c...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 43·fr...en tout ou en partie, un objet similaire au sien ou susceptible de...
- Journal Officiel·1967 / N°015·page 15·fr... de journaux, et tous articles similaires s'y rattachant. Durée :...
- Journal Officiel·1963 / N°028·page 16·fr...sus mentionnés ou à des objets similaires ou connexes. Et plus gén...
- Journal Officiel·1992 / N°070·page 9·fr...t supérieur et des personnes assimilées et exerçant dans une disci...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 23·fr...1°) des produits lourds et assimilés du pétrole destinés au soulag...
- Journal Officiel·1958 / N°028·page 17·fr...métiques, dentifrices et autres produits analogues ou similaires ;
- Journal Officiel·1990 / N°021·page 4·fr...— L'extension réalisée dans l'hébergement est assimilée à une créa...