Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 47·fr
    ...Trois cent vingt cinq mille deux cent vingt deux dinars 500 millim...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 29·fr
    ...sept cent vingt trois mille dinars (723.000,000) frais taxés par l...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 15·fr
    ...ation pour la liquidation des droits et taxes dus. Art. 2. - Les ...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 63·fr
    ...perficiels couverts 207 m² et trois appartements à l'étage avec un...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 16·fr
    ...ménagement sont transférés de droit sur les nouvelles parcelles re...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 31·fr
    ...e les garanties de fait et de droit à Madame Khouloud Bent Rabeh B...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 25·fr
    ...n Km 6 Avenue Ali Belhouane à droite allant au centre ville Sfax i...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 7·fr
    ...- Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 31·fr
    ...ménagement sont transférés de droit sur les nouvelles parcelles re...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 12·fr
    ...Trois cent quatre vingt seize mille deux cent dinars (396.200,000 ...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 2·fr
    ...— Un concours sur titres est ouvert pour le recrutement de trois A...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 6·fr
    ...merce, à percevoir en sus des droits de patente, est fixé à cinq (...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 40·fr
    ...e ayant une surface totale de trois cents mètres carrée (300 m²). ...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 13·fr
    ...— Le droit de préemption de l'Agence Foncière d'Habitation est enc...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 19·fr
    ...,472 | 6.800,411 | | Autres Droits et Taxes | 640,063 | 640,063 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 6·fr
    ...— Nonobstant les poursuites pénales de droit commun toute fraude o...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 53·fr
    ...Le troisième bureau s'ouvre sur le côté nord du couloir dans leque...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 9·fr
    ...filles Farah Arij et Nour les trois quarts du café ELMAOUED situé ...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 16·fr
    ...contient un bâtiment comprend trois rez-de-chaussées et 3 studios ...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 8·fr
    ...Le nombre d'inscriptions autorisées pour la troisième année est fi...