Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 25·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 16·fr
    - Un représentant du ministre de tutelle pour les marchés des étab...
  • Annonces Légales·2019 / N°027·page 12·fr
    distance de 3.05 mètres, au sud par la parcelle 2133 sur une dista...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 17·fr
    ...— L'immeuble correspond à la parcelle N° 7 du Plan parcellaire. #...
  • Journal Officiel·2022 / N°051·page 2·fr
    ...1386 Nomination d'un architecte général ... 1387 Ministère des Af...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 20·fr
    ...stier des quatre parcelles des terrains de parcours situées au gou...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 28·fr
    # Marché assorti d'un délai de garantie et d'une retenue de garant...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 7·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 32·fr
    ...| 36 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 42507...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 34·fr
    ...e la parcelle sur le plan | N° de T.F | Situation de la parcelle |...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 27·fr
    ...| A du plan TPD n° 45318 (n°400) | RC 110229 Partie de la parcelle...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 40·fr
    ...| 535 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 20898...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 4·fr
    ...IRCULATION DES MARCHANDISES | (1) Pour les marchandises non emba...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 10·fr
    ...archives | 1 | 1 | | A | A2 | Gestionnaire de documents et d'arc...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 49·fr
    ...| 728 conforme à la parcelle n° 3 734 conforme à la parcelle n° 1...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 2·fr
    ...— Les marchés publics sont des contrats écrits, passés par l'État,...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 9·fr
    ...– L'augmentation globale des montants de l'indemnité d'architectur...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 59·fr
    ...| 365 conforme à la parcelle n°5 369 conforme à la parcelle n°4 37...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 36·fr
    ...Seules les monnaies dont le marché est suffisamment large feront l...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 41·fr
    ...Directeur de recherches archéologiques et historiques, maître de r...