Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 18·fr
    ... aura lieu dans la Salle des Audiences du Tribunal de Première Ins...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 16·fr
    ...à neuf heures du matin, à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 41·fr
    ...ance de Bizerte à la salle d'audience destinée à cet effet au sièg...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 41·fr
    ... comptés en sus le jour de l'audience. 2/ La totalité de la propr...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 51·fr
    ...i seront fixés, le jour de l'audience, par le tribunal. 6- Date e...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 12·fr
    ...La vente de l'immeuble objet de la saisie aura lieu à l'audience e...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 43·fr
    ...Le tribunal et l'audience de vente ; l'immeuble objet exécutoire s...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 38·fr
    ...Le jeudi 25 mai 2006 à partir de 9h00 du matin à l'audience des sa...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 28·fr
    ...s.** La vente aura lieu à l'audience et par devant la tribunal de...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 13·fr
    ...en sus et fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2024 / N°097·page 7·fr
    ... frais tarifés à la première audience du 15/7/2024 de l'ordre de c...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 20·fr
    ... aura lieu dans la Salle des Audiences du Tribunal de Première Ins...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 16·fr
    ...2024 à 9 H du matin devant l'audience des saisies immobilières du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 35·fr
    ...6- Date d'audience : Jeudi cinq juin deux mille huit (05/06/2008) ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 16·fr
    ...1963 à 9 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 40·fr
    ...Date et lieu de l'audience : La vente aura lieu le 24/8/2011 à par...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 42·fr
    ...i ont été fixés le jour de l'audience du 7 juillet 2008 et les fra...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 21·fr
    ...En plus, les dépenses déterminés par le tribunal le jour de l'audi...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 46·fr
    ...Il serait adjugé le Lundi 6/2/2012 à 9 heures devant l'audience de...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 6·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières aup...