Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 11·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 22·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 31·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2020 / N°053·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 14·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages afférents à l'emploi ou au...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 10·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes. ...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 19·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 12·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°029·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2020 / N°072·page 14·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·2020 / N°089·page 7·fr
    ...9 - Les dépenses relatives à l'avantage prévu par l'article 21 de ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·2013 / N°099·page 15·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 14·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 14·fr
    ...Les avantages prévus par l'article 42 (bis) susvisé sont octroyés ...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 8·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 7·fr
    ...e service de l'évaluation des avantages accordés aux investissemen...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...