Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 4·fr
    ...1) la note d'orientation de la période décennale de développement ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 16·fr
    - Le responsable de la sécurité relevant de l'entreprise ou la sup...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 4·fr
    ...Ces membres peuvent être du centre ou extérieurs au centre, tunisi...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 15·fr
    ...— Le Ministre de l'Équipement est chargé de l'exécution du présent...
  • Journal Officiel·2017 / N°053·page 29·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 14 à la convention collective secto...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 40·fr
    ...(c) Les mots utilisés au singulier doivent comprendre le pluriel l...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 34·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective secto...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 13·fr
    ...- ils participent au développement scientifique agricole en liaiso...
  • Journal Officiel·2018 / N°024·page 15·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2016 / N°040·page 15·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective secto...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 18·fr
    Un décret déterminera le ou les organes cités à l'alinéa précédent...
  • Journal Officiel·2021 / N°118·page 6·fr
    ...2 - Le présent décret Présidentiel sera publié au Journal officiel...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 28·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe notamment : - les activi...
  • Journal Officiel·2017 / N°040·page 7·fr
    Prend le décret Présidentiel dont la teneur suit : Article premie...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 8·fr
    - cinq heures d'enseignement par semaine pour les assistants hospi...
  • Journal Officiel·2013 / N°025·page 12·fr
    ...Dans ce cadre, elles procèdent à : - la rédaction de procès-verba...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 16·fr
    3) La banque centrale peut, le cas échéant, octroyer une assistanc...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 8·fr
    Le centre est chargé notamment : - de contribuer à la sauvegarde d...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 37·fr
    ...ENGAGEMENTS HORS BILAN ## 90 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 902 Enga...
  • Journal Officiel·2020 / N°108·page 17·fr
    L'entreprise ne peut bénéficier qu'une seule fois des intervention...