Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 36·fr
    ...0 D, 020 | | Régime de Prévoyance. | 0 D, 250 | Recensement géné...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 13·fr
    ...- Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens en vu...
  • Journal Officiel·2010 / N°036·page 14·fr
    ... octobre 1974, organisant le régime des études vétérinaires, tel q...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 29·fr
    ...régime importation | 34.500.000 | | 33 | Taxe à la production : ...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 4·fr
    ...Le régime institué par le présent décret-loi est assimilé au régim...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 6·fr
    ...Article premier – Le présent décret fixe le régime de rémunération...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 3·fr
    ...u 9 novembre 2001, fixant le régime de rémunération du corps des e...
  • Journal Officiel·2021 / N°034·page 15·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 10·fr
    ...- Les entreprises industrielles peuvent bénéficier du régime fisca...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 4·fr
    ...Les cotisations dues au titre des autres régimes sont mises à la c...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 26·fr
    ...u 29 juillet 2019, fixant le régime d'études aux collèges pilotes ...
  • Journal Officiel·2010 / N°100·page 14·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et d...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 21·fr
    ...Il a été tenu compte des montants de l'ICP correspondants au régim...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 23·fr
    ...| | Code de la Nationalité Tunisienne | 0 D, 060 | | Régime de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 19·fr
    ...# Création de l'office de développement du régime Maâtoug ## Arti...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 19·fr
    ...Bénéficient notamment de ce régime les produits suivants : tissus ...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 29·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 10·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives, telle ...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 16·fr
    ...a) Régime de 48 heures par semaine : - 221,520 dinars en tant que...
  • Journal Officiel·2014 / N°088·page 17·fr
    ...u 31 janvier 2000, fixant le régime de rémunération des professeur...