Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 46·fr
    ...La part dans l'indivision revenant à la partie saisie à savoir la ...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 15·fr
    ...2020401665VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 16·fr
    ...la totalité des parts indivises sur 329.291 l'ensemble de 1129 par...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 35·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 14·fr
    ...2026X00452VEPA2 ## Liquidation de biens indivis En vertu d'une o...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 52·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans le titre fonc...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 40·fr
    ...Les parts indivises soient la moitié de la Propriété dénommée Salm...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 39·fr
    ...La totalité de 51,26 parts d'une totalité à 703 parts indivises, c...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 27·fr
    ...1- La totalité des parts indivises soit 721,30 m², appartenant au ...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 40·fr
    ...Cet immeuble représente les parts indivises appartenant à madame R...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 41·fr
    ...riculé | 11a 88ca | Les parts indivises de la propriétaire mention...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 47·fr
    ...La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la sais...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 52·fr
    ...une quote-part de 34 parts indivises sur un total de 216 parts d'u...
  • Annonces Légales·2026 / N°033·page 11·fr
    ...Ces 56/144 Parts Indivises construits sur une parcelle du terrain ...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 18·fr
    ...Les 9 derniers pour la 1/2 indivise. | | 10A | | 242 m2 | N. I....
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 13·fr
    ...1/ Les parts indivises dans l'immeuble dénommé «allegraV» objet du...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 13·fr
    ...Les parts indivises soient 5000/130000 parts dans l'immeuble dénom...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 18·fr
    ...Il s'agit des parts de la partie saisie à l'indivis qui se compose...
  • Annonces Légales·2023 / N°138·page 11·fr
    ...L'ensemble des parts indivises appartenant au saisi dont le nombre...
  • Journal Officiel·2025 / N°039·page 4·fr
    ...Les candidats acceptés seront informés de façon individuelle via l...