Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 34·fr
    ...une olivette A l'Est : le lieutenant Abderrahman Au Nord : une imp...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 17·fr
    ...Une olivette dite « El Keffel », immatriculée sur partie et sur le...
  • Journal Officiel·1969 / N°034·page 6·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et des arbres fruitie...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 13·fr
    ...urneaux est permise dans les olivettes pour la défense des récolte...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 17·fr
    ...2° Le 1/6° indivis d'un olivette, à Zarzia (n° d'immatriculation 2...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 9·fr
    ...# DESIGNATION # DES BIENS À VENDRE La totalité d'une olivette co...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 32·fr
    ...Les trois cinquièmes indivis d'une olivette comptant de 140 olivie...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 27·fr
    ...Olivette à héritiers Elloulou. Au Nord : Yahmeden Ben Abdessalem....
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 46·fr
    ...N° 6.278 et 16.459; 2° Société des Olivettes de Malana, T. F. N° ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et une meskate lui ap...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 31·fr
    ...Olivette aux domaines de l'Etat. A l'Ouest : Héritiers Gacem El O...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 27·fr
    ...u public qu'elle possède une olivette, sise à Sousse au lieu dit «...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 31·fr
    ...les 42/88er indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, s...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 16·fr
    ...Les trois cinquièmes indivis d'une olivette comptante de 140 olivi...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette renfermant une maison...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 9·fr
    ...terre complantée en partie d'olivettes et d'arbres fruitiers, d'un...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 14·fr
    ... sans nom, consistant en une olivette, située à Sousse (Bouhassina...