Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 54·fr
    ...e de ses actionnaires que son conseil d'administration réunit le v...
  • Annonces Légales·2017 / N°137·page 45·fr
    ...- Convocation d'un Conseil d'Administration à la suite de l'assemb...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 26·fr
    ...— La Commission de la profession d'artiste, réunie en Conseil de d...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 9·fr
    ...Sté Vision Conseil. Objet : Etudes Marketing. Journal Officiel d...
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 6·fr
    ...Il est le président de son conseil et l'ordonnateur de son budget....
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 30·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil, composé de dix membres ...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 18·fr
    ...ladite société est gérée par un conseil administratif composé de :...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 7·fr
    ...ater de l'installation de son Conseil Municipal marquer sur le ter...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 32·fr
    ...« La so- société est administrée par un conseil d'administration c...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 9·fr
    ...Président de son conseil d'administration : Mostafa Ben Abdallah B...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 9·fr
    ...akaful sur proposition de son conseil d'administration ou de son d...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 242·fr
    ...rgeant Monsieur Sebouï Hassen conseiller des prisons et de la rééd...
  • Journal Officiel·1986 / N°001·page 7·fr
    ...L'agence foncière industrielle est administrée par un conseil d'ad...
  • Journal Officiel·2010 / N°015·page 10·fr
    ...Article premier - Est créé un conseil supérieur de la santé ayant ...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 45·fr
    ...12 - Le directeur général est assisté par un conseil administratif...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 3·fr
    ...— « L'Office est administré par un Conseil d'Administration compre...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 55·fr
    ...Encadrement matériel et moral du malade et son conseil, sensibilis...
  • Journal Officiel·2016 / N°045·page 5·fr
    ...9 - Le centre comprend un conseil d'établissement qui exerce les m...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 19·fr
    ...st assisté dans la gestion un conseil d'établissement composé des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 58·fr
    ... conditions formulées par son Conseil d'Administration qui consist...