Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2012 / N°053·page 12·fr
    ...Monsieur Amor Dabbar Marzouki, conseiller à la cour d'appel de Gaf...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 5·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Slimen Golli, administrat...
  • Journal Officiel·2012 / N°053·page 9·fr
    ...Monsieur Nouri Ketata, conseiller de la chambre criminelle à la co...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 13·fr
    ...Le Conseil national des régions et des districts est constitué de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 36·fr
    ...Elles sont au nombre de quatre et comprennent deux questions par m...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 24·fr
    ...lesquels ont accepté les dites fonctions. — qu'elle a nommé comme...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 43·fr
    ...— La présence des membres aux réunions des Conseils Pédagogiques e...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 13·fr
    ...Monsieur Ons Abdelhedi, architecte principal, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 22·fr
    ...Considérant que l'article 15 (nouveau) crée un établissement publi...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 36·fr
    ...Implantation des constructions par rapport aux voies et aux empris...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 36·fr
    ...Monsieur Béchir Dadi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions ...
  • Journal Officiel·2014 / N°039·page 8·fr
    ...Monsieur Fethi Hadji, conseiller des services publics, est chargé ...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 43·fr
    ...Le Ministre des Transports et des Communications, Vu la loi N° 68...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 24·fr
    ...Monsieur Abdelkader Tlili, administrateur conseiller, est chargé d...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 4·fr
    ...Les locaux consulaires et la résidence du fonctionnaire consulaire...
  • Journal Officiel·2018 / N°008·page 5·fr
    ...Considérant que les observations en réponse précisent que la référ...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 5·fr
    ...Monsieur Ridha Ben Youssef, conseiller, est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 30·fr
    AVIS N° 89/5 # CONSERVATION DE LA PROPRIETE FONCIERE Refonte des...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 3·fr
    ...Il peut assister aux délibérations des autres formations du Consei...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 6·fr
    ...Monsieur Ezeddine Dalhoumi est chargé des fonctions de premier dél...