Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 10·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 19 novembre 1968 p...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 53·fr
    ...Naceur El Ayari en qualité de propriétaire, sera effectué le 15 ma...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 6·fr
    ...— La peine prévue par l'article précédent sera portée au double : ...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 12·fr
    ...La peine sera portée au double si cet emploi se fait sous forme de...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 37·fr
    ...iti en qualité de propriétaire sera effectué le 29 mars 1978 par M...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 56·fr
    ...Une indemnité de travail sera également versée par les autorités d...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 29·fr
    ...Béchir ben Alaya Nakhli en qualité de propriétaire sera effectué l...
  • Journal Officiel·2026 / N°084·page 6·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 4·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté de l'autorité compéte...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 89·fr
    ...Le prix de vente normal sera celui obtenu par le Co-titulaire dans...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 68·fr
    Passé ce délai, il sera considéré que la Redevance n'est plus payé...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 17·fr
    ...Ou utilisera des appareils analyseurs des gaz d'échappement agréés...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 61·fr
    ...Le prix de vente normal sera celui obtenu par le Co-Titulaire dans...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 14·fr
    ... en qualité de co-propriétaire sera effectué le 7 mai 1976 par Mon...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 38·fr
    ...Un avis sera affiché : 1) au siège du Gouvernorat de Siliana; 2) ...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 14·fr
    ...faute de quoi la carte sera annulée de plein droit, conformément a...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 9·fr
    ...Abdelaziz ben Chadli Bouzguenda, en qualité de propriétaire, sera ...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 13·fr
    ...— A l'occasion de la « Journée du Timbre-Poste », il sera émis une...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 46·fr
    ...al) et qualité de propriétaire sera effectuée le 13 janvier 1972 p...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 25·fr
    ...ieg en qualité de propriétaire sera effectué le 5 janvier 1976 par...