Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 44·fr
    ...Réquisition N° 58.613. A l'Ouest : Réquisition N° 59.213. Au Sud :...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 26·fr
    ...## REQUISITION N° 59.201 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 26·fr
    ...Article premier - Les dispositions de l'article 2 du décret n° 83-...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 7·fr
    ...104 en un point situé à 3,7 kms environ au Nord-Ouest de la côte 3...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 21·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition correspond à une parti...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 17·fr
    ...## REQUISITION N° 26.940 ### GOUVERNORAT DU CAP BON Suivant requ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 35·fr
    ...— Suivant réquisition N° 59.988 déposée au Tribunal Immobilier de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 27·fr
    ...ne droite jusqu'au point « D » situé au Sud-Est de Chott Ejerid au...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 17·fr
    ...Réquisition N° 58621 A u Nord et Ouest : Réquisition N° 58617 ---...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 13·fr
    ...Les dites universités demeurent régies par les dispositions de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kairouan, Avenue Bit El-Hekma, confor...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 6·fr
    ...ne droite jusqu'au point « H » situé au niveau d'une piste saharie...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 47·fr
    ...t de base accomplie, ou la réussite à un test d'évaluation des pré...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 15·fr
    ...## REQUISITION N° 61.156 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 42·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Korba, contiguë à la réquisition n° 3...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 22·fr
    ...| 38 conforme à la parcelle n°1 du plan de la réquisition cadastra...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 27·fr
    ...Une route ## REQUISITION N° 59083 ### GOUVERNORAT DE GAFSA Suiv...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 47·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 61175 ## GOUVERNORAT DE GAFSA Suivant réq...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 9·fr
    ...– Les dispositions des articles 2 et 10 du décret n° 91-517 du 10 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 13·fr
    ...— Les voitures de louage et les taxis subiront des visites techniq...