Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·2013 / N°025·page 12·fr
    ...- la transmission des procès-verbaux susmentionnés au chef du gouv...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 10·fr
    ...- l’octroi de l’accréditation aux organismes d’évaluation de la co...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 62·fr
    ...Organisme : Agence de mise en valeur du patrimoine et de Promotion...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 11·fr
    ...— Tout agent relevant des personnes, établissements ou organismes ...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 31·fr
    Les avantages sont accordés par le Ministre du Tourisme et l'Artis...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 13·fr
    ... du ministre chargé de l'urbanisme. L'Instance tunisienne de l'in...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 8·fr
    ...a personnalité civile ou organismes assimilés ……… | 169.200 | | ...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 147·fr
    ...Ministère du Tourisme et de l'Artisanat** | | | | | 2 | - Eq...
  • Journal Officiel·2022 / N°043·page 20·fr
    ...• Mécanismes de paiement, de compensation et de règlement et leurs...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 6·fr
    ...Cependant, s'il apparaît à l'Organisme chargé de la propriété indu...
  • Journal Officiel·1991 / N°080·page 7·fr
    ...Le ministre du tourisme et de l'artisanat. Vu le décret n° 75-384...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 84·fr
    ...| Organisme : Le Ministère de l'Intérieur et du Développement Loc...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 32·fr
    ...la conduite de taxi grand tourisme à une zone plus étendue est sou...
  • Journal Officiel·2014 / N°054·page 24·fr
    ...t création de l'agence d'urbanisme du Grand Tunis, Vu le décret n...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 14·fr
    ...- Outre le comité supérieur du ministère, le ministère du tourisme...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 10·fr
    ...- La marge brute de rétrocession des céréales des organismes stock...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 31·fr
    ...° 83-112 du 12 décembre 1983 susmentionné. Art. 89 - Le président...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 13·fr
    ...## Obligations des organismes stockeurs Art. 21. — Les organismes...
  • Journal Officiel·2016 / N°009·page 16·fr
    ...(JORT n° 88 du 2 novembre 2004) | Organisme : Office national du...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 16·fr
    ... les mandataires judiciaires susmentionnés à leurs cabinet situé 5...