Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 916 résultats pour ""STIMA""
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 52·fr
    ... (289040,000 dinars) d'après estimation de l'expert judiciaire Abd...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 4·fr
    ...es pour déterminer la valeur estimative du terrain. 2- La cession ...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 13·fr
    ...tres (1.180.470d837) selon l'estimation de l'expert M. Fethi Ben L...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 24·fr
    ...4°) Le détail estimatif dûment remoli daté et signé. 5°) Un cautio...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 19·fr
    ...iserie d'Aluminium et Dérives STIMAD SARL au capital social de 25...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 17·fr
    ...D'après les estimations de l'expert Monsieur Ali Miladi chargé en ...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 7·fr
    ...u à défaut, se baser sur une estimation d'office. Art. 4. — Toute...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 47·fr
    ...frais de la saisie après son estimation. Les conditions de l'insp...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 3·fr
    ...Collationnement; — Méthode d'estimation; — Les Statistiques de ren...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 34·fr
    ...nte dinars 89240d.000) selon estimation de l'expert. Date d'audie...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 18·fr
    ...Il comprend une estimation de la valeur commerciale des actifs mat...
  • Annonces Légales·2019 / N°051·page 14·fr
    ...54000 D, suivant l'estimation de l'expert Ameur Abdallah, frais d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 40·fr
    ...Elle est fixée à la somme de 3.132,000 D selon l'estimation établi...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 26·fr
    ...- Détail estimatif signé. Toute offre incomplète ou non adressée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 16·fr
    ...8 256 | 99,257 | ¹ Montant estimatif sur la base d'une répartiti...
  • Journal Officiel·2005 / N°075·page 11·fr
    ...ricoles, 5 - méthodologies d'estimation de la production des princ...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 37·fr
    ...Douze milles dinars (12000d) selon l'estimation de monsieur Ilies ...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 31·fr
    ...5°) Les détails estimatifs datés et signés. 6°) Les sous-détails d...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 40·fr
    ...x, cahier des charges, devis estimatif, attestation qu'il est en r...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 18·fr
    ...sol, principes et méthodes d'estimation La fertilisation des grand...