2 141 résultats pour ""URP""
- Journal Officiel·1965 / N°018·page 17·fr...L'immeuble correspond au rez-de-chaussée surplombé en partie par l...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 8·fr...r de la date d'ouverture des pourparlers, les parties pourront déc...
- Journal Officiel·1969 / N°023·page 27·fr...5) Répartition des surplus. 6) Renouvellement des membres du Conse...
- Annonces Légales·2011 / N°093·page 41·fr...xploité en boucherie, le tout surplanté par 1er étage comprenant d...
- Annonces Légales·2004 / N°117·page 2·fr...La dite construction se trouvant dans une pente surplombée par une...
- Annonces Légales·2022 / N°001·page 10·fr...Douze mille dinars (12.000.000 d), hors surplus légal et hors frai...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 25·fr...Sur le surplus, l'assemblée générale ordinaire sur la proposition ...
- Journal Officiel·1979 / N°033·page 59·fr...3) Sur le surplus des bénéfices, il est alloué aux actionnaires un...
- Annonces Légales·2005 / N°116·page 5·fr...r complètement le capital, le surplus étant à répartir entre les a...
- Journal Officiel·1979 / N°036·page 43·fr...Tout surplus de bénéfices, après déduction du tarifaire du conseil...
- Journal Officiel·1969 / N°010·page 34·fr...Le surplus des bénéfices sera réparti 10 pour cent au maximum au c...
- Journal Officiel·1980 / N°066·page 27·fr...s lors de la souscription, le surplus étant payable aux époques et...
- Journal Officiel·1981 / N°062·page 33·fr...Le surplus des bénéfices sera réparti à concurrence de 10 % au Con...
- Annonces Légales·2016 / N°113·page 22·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Annonces Légales·2009 / N°072·page 26·fr...superficie d'environ 42,86 m² surplombé d'un studio indépendant de...
- Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr...oit pour délit de rébellion, usurpation de fonctions, attentat aux...
- Journal Officiel·1965 / N°065·page 19·fr...La Surprise d'État au Plan et à l'Economie Nationale. Vu le décre...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 26·fr...estation dite « témoignage de surprise », est nul de plein droit e...
- Journal Officiel·1977 / N°034·page 4·fr...ts ainsi que l'exportation du surplus des produits. L'acquisition...
- Journal Officiel·1977 / N°034·page 9·fr...ts ainsi que l'exportation du surplus des produits. L'acquisition...