Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 49·fr
    ...e dans les vingt (20) jours au plus tard de l'insertion de la prés...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 19·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 10·fr
    ...2 - On entend par "gestion" la collecte, le transport et l'élimina...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 16·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1997 / N°084·page 9·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 6·fr
    ... Etats contractants et de ses collectivités locales, quel que soit...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 40·fr
    ...Pour plus amples renseignements s'adresser au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 35·fr
    ...Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 12·fr
    ...sociés ont pris les décisions collectives objet du procès-verbal e...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 23·fr
    ... Société avec les pouvoirs les plus étendus, ils peuvent agir conj...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 5·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Na...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 18·fr
    ...Suivant délibération collective des associés en date du 26 décembr...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 5·fr
    ...vent la tenue de la réunion au plus tard. Section 3 ## Le consei...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 3·fr
    ...rée : 99 ans. Objet social : Collecte des déchets Plastiques. Gé...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 2·fr
    ...Pour de plus amples renseignements, consulter le cabinet de l'avoc...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 11·fr
    ...— Nul ne peut se présenter plus de trois fois au concours précité....
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 32·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·2009 / N°008·page 19·fr
    ...Il n'est permis, dans tous les cas, pour le même agent plus que de...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 36·fr
    ...terminée avec les pouvoirs les plus étendus.** 2008T05484SURLB2 ...