Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 18·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 5·fr
    ...Loi n° 2005-55 du 18 juillet 2005, portant allocation d'avantages ...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 51·fr
    ...abeul, avec les indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 19·fr
    ...ribuant les mêmes pouvoirs et avantages de l'ancien président dire...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 38·fr
    ...**Avantages Stipulés au Profit des Administrateurs** : Les Adminis...
  • Journal Officiel·2021 / N°117·page 11·fr
    ...l'environnement, avec rang et avantages de secrétaire général du m...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 6·fr
    ...salaires, des indemnités, des avantages pécuniaires ou en nature, ...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 5·fr
    ...élégation de plein pouvoir et avantages. 2017T03337SANB2 --- So...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 22·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 168·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 19·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2013 / N°075·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 21·fr
    ...- Le bénéfice des avantages précités est subordonné à la présentat...
  • Journal Officiel·2012 / N°021·page 13·fr
    ...- le chef de l'unité avec fonction et avantages de directeur génér...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 43·fr
    - les augmentations des salaires, des indemnités, des avantages pé...
  • Annonces Légales·2014 / N°079·page 26·fr
    ...Pas d'avantage spécial. Tous les actionnaires ont droit de vote a...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 7·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 24·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 18·fr
    ...a Tunisie, sise à Moknine des avantages de la loi N° 72-38 du 27 a...
  • Journal Officiel·2000 / N°082·page 10·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avan...