Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 28·fr
    ...Une copie originale du contrat de vente est déposée au siège du Fo...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 8·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Art. 5. - Toute...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 72·fr
    ...Elle veut en extraire un deuxième original. Tout celui qui porte ...
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 30·fr
    ...bre 2018, dont un exemplaire original a été déposé au registre de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 14·fr
    ..., case 460, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 9·fr
    ...ce n°M060532, dont une copie originale a été déposée au registre n...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 108·fr
    ...Cette carte n'est valable que si elle est accompagnée de l'origina...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 7·fr
    ...Une copie originale de l'acte de vente du F.C est déposée pour com...
  • Journal Officiel·2003 / N°040·page 7·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original de l'autorisation initiale o...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 18·fr
    ...Deux copies originales du PV de l'AGE ont été déposées au registre...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 2·fr
    ...n° 08502856 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 19·fr
    ...n° 08805818 dont deux copies originales sont déposées au greffe du...
  • Annonces Légales·2026 / N°114·page 17·fr
    ...t avoir un extrait de l'acte original tout contestant devra s'adre...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 32·fr
    ...e de Sfax le 19/6/2013 dépôt original D081322012 et dépôt de la de...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 5·fr
    ...9/DC/2 26 novembre 1992 Original : Anglais Conférence Internation...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 3·fr
    ..., quittance n°46571, dont un original a été déposé au registre nat...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 37·fr
    ...4) Une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 18·fr
    ...Dont deux copies originales de chaque acte ont été déposées au gre...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 38·fr
    ...e Ibn Khaldoun, Tunis, ou un original du contrat de vente a été dé...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 32·fr
    ...2- De donner tout pouvoir aux porteurs d'un original ou d'une copi...