Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 26·fr
    ...nts, Fruits et autres Produits Similaires. BREVET N° 9.829 Sur l...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 6·fr
    ...De tels ajustements sont assimilés à des amendements apportés à la...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 4·fr
    ...Est assimilé au crime ou délit flagrant, tout crime ou délit, qui ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 6·fr
    ...de route et autres allocations similaires. ART. 3. — Pour l'appli...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 28·fr
    ...Ces 700.000 nouvelles actions seront assimilées aux actions du cap...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 9·fr
    ...e calcul ou toute autre erreur similaire entachant son jugement. L...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 19·fr
    ...Elles seront assimilées aux actions anciennes et jouiront des même...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 27·fr
    ... fragilité de la matière est assimilée à un cas fortuit, s'il n'y ...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 4·fr
    ...omparaison avec les propriétés similaires louées. Toutefois l'hab...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 45·fr
    ... spécifiés, et à toutes objets similaires ou connexes. Siège soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 30·fr
    ...à l'article 2 ci-dessus sont assimilés aux personnels des cadres t...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 36·fr
    ...ts dans toutes autres affaires similaires annexes ou accessoires, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 4·fr
    ... ci-après désignées qui sont assimilées à un supplément de rémunér...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 15·fr
    ...us établissements hôteliers ou similaires destinés au tourisme, ai...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 3·fr
    ... les impôts directs et taxes assimilés au même titre et dans les m...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 12·fr
    ...Aux jours fériés légaux, sont assimilés les jours où, aux termes d...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 11·fr
    ...stances oléagincuses et autres similaires. (Priorité du Brevet Su...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 73·fr
    ...-dessus, ou à tout autre objet similaire ou connexe. ### Article ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 53·fr
    ...sus spécifiés et à tous objets similaires ou connexes. Siège Soci...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 5·fr
    ...dministrateur judiciaire est assimilé au fonctionnaire public au s...