...aisie immobilière résulte de l'acte de donation consenti par son p...

...Pour prendre connaissance du cahier des charges, contacter le gref...

...Pour la consultation du cahier des charges contacter le greffe du ...

...Il représente l'Association vis à vis des tiers dans tous les acte...

...Pour d'autres informations, il est possible de contacter l'avocat ...

...Pour de plus amples renseignements il y a lieu de contacter l'avoc...

...Pour de plus amples renseignements, contacter le greffe du tribuna...

...Pour de plus amples renseignement contacter le greffe du tribunal ...

...4- La suspension de toute poursuite individuelle et de tout acte d...

...Par acte daté du 1 décembre 1980 sous le n° 790 série IV case 534 ...

...pour consulter les cahiers des charges contacter le greffe du trib...

...900083 B A/M/000 Suivant acte sous seing privé, fait à Dar Châaba...

...N° 1.174 --- ## GERANCE LIBRE Suivant acte ssp. en date à Tunis...

...Pour d'amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ou le ...

...minins chargés d'accomplir les actes relevant de leur spécialité, ...

...- ENREGISTREMENT ET DOMAINES Enregistrement d'un acte, d'un jugem...

...Pour prendre connaissance du cahier des charges, contacter le gref...

...Ces ordres doivent être accompagnés d'un acte de procuration dûmen...

...Article 1404 Le colon est tenu d'exécuter exactement et avec dili...

...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau Tunis,...