Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 14·fr
    ...itoyens, et de participer au maximum au développement socio-économ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 8·fr
    ... santé doivent dans un délai maximum de 48 heures à compter de l'i...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 3·fr
    ...— Les obligations seront amorties au pair en 15 ans au maximum, su...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 3·fr
    ...En cas de récidive, le maximum de l'amende pourra être doublé. AR...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 7·fr
    ...— Huile de grignon d'olive raffinée, d'une acidité maximum de 1° :...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 8·fr
    ...uelle renouvelable 2 fois au maximum, parmi les candidats titulair...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 8·fr
    ...4) la suspension temporaire d'exercice pour une durée maximum de d...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 34·fr
    ... complets (pendant une durée maximum de 20 jours). Cependant, les...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 13·fr
    ...e véhicules dont le diamètre maximum des particules de 5u de 2 à 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 13·fr
    ...e renouvelable trois fois au maximum. Ils peuvent être révoqués en...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 11·fr
    ...ngation de stage d'une durée maximum, d'un an, soit licenciés. Ar...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 24·fr
    ...seule ouverture de 0,89 m au maximum, ou creusés dans le sol, à un...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 2·fr
    ...Cette durée moyenne peut être réduite de 6 mois au maximum pour le...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 14·fr
    ...nt cent agents permanents au maximum et qui procèdent au recruteme...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 3·fr
    ...(2) Deux cents dinars au maximum. --- SECRETARIAT D'ETAT AUX AFF...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 18·fr
    ...plusieurs fois dans un délai maximum de deux ans, suivant les moda...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 12·fr
    ...le de l'exploitation avec un maximum de cinquante (50) ans. Tunis...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 6·fr
    ...es ne comporte pas d'horaire maximum. #### SECTION II. — CONDITIO...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 14·fr
    ...Le mémoire doit être soutenu dans un délai maximum de deux ans à c...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 30·fr
    ...le de Djemmal, dans un délai maximum de soixante-dix jours à compt...