Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 9·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme d'orthoptiste ou ...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 37·fr
    ...Dépôt original n°D253762010 dont l'objet : - Approbation d'acte d...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 40·fr
    ...lotissement du titre foncier original n°89448 se composant d'un te...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 32·fr
    ...8 sous le n° 201824853 dépôt original n° D86802015, les associés o...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 17·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'arrêté de nomination du...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 32·fr
    ...l a été déposées deux copies originales de ces deux PV au greffe d...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 13·fr
    ...e n° 15013, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 46·fr
    ...Par conséquent, il prétend avoir une deuxième copie originale qui ...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 16·fr
    ...n°198, sous n° de déposition originale B026552006. 2016R04007SANB...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 10·fr
    ...o 03703412, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 40·fr
    d'identité n° 03569062, donné l'original propriétaire Commercial d...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 13·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. – Toute...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 23·fr
    ... sur un travail de recherche original établissant qu'il possède de...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 9·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. – Toute...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 34·fr
    ... deux exemplaires joint à un original des statuts de la Société en...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 11·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 11·fr
    ...Fait à Tunis, le 19 juin 1957 en double original en langue françai...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 5·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme d'opticien-luneti...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 51·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) une attestat...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 17·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...