Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 3·fr
    ...e 8 de la présente loi, sont assimilés aux actions et aux droits d...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 30·fr
    ...ou indirectement à tous objets similaires ou connexes. Siège soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 28·fr
    ...Ils sont assimilés aux chèques pour les opérations de barrement et...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 5·fr
    ...du programme y afférent sont assimilées à des actes d'escroquerie ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 35·fr
    ...angères dont l'activité serait similaire en tout ou partie à celle...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 16·fr
    ...ment quelconques délivrés ou assimilés, notamment de fournitures p...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 22·fr
    ...jets ci-dessus ou à des objets similaires ou connexes. Siège soci...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 17·fr
    ...Pasquale Massimiano, Sapri (Salerno), Italie, dont le mandataire e...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 4·fr
    ...— Les produits et articles ayant un similaire fabriqué localement ...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 5·fr
    ...es Etablissements publics et assimilés et les services concédés sa...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr
    ... tous les ans, s'occuper de la gestion d'une entreprise similaire.
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 9·fr
    ...sur une banque ou un organisme similaire, agréé par le Secrétariat...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 6·fr
    ...l'animation de la zone, sont assimilés aux terrains à vocation ind...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 16·fr
    ... objet ou à tous autres objets similaires ou annexes. 5) **Durée*...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 38·fr
    ...us mentionnés, ou à des objets similaires ou connexes. Et plus gén...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 14·fr
    ...conseillers prud'hommes sont assimilés aux fonctionnaires publics....
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 12·fr
    ...imantes, telles que linotypes, similaires ou à la main ». (Priori...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...Elles seront entièrement assimilées aux 37.875 actions anciennes d...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ...jets ci-dessus ou à des objets similaires ou annexes. Capital Soc...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 34·fr
    ...u sociétés dont l'objet serait similaire, analogue, connexe ou sim...