Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 3·fr
    ...e des Affaires Etrangères tous actes entrant dans le cadre de ses ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 36·fr
    ...1°) D'un acte de prêt portant hypothèque en date du 6 janvier 1975...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 10·fr
    ...- un extrait de l'acte de naissance du candidat ou de tout autre d...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 5·fr
    ...2024401628APSF2 ## ACTES JUDICIAIRES ### Ventes aux enchères pub...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 45·fr
    ... en tant que vendeur et ce par acte sous seing privé avec légalisa...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 38·fr
    ...y Suivant contrat de vente par acte sous seing privé enregistré à ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 7·fr
    ...Cet acte est approuvé par arrêté du ministre chargé des petites et...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 21·fr
    ...ns au moins; 2°) extrait de l'acte de naissance ou à défaut un bu...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 47·fr
    ...désigné juge contrôleur de ses actes de gestion. 2012T03796VEPA2 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 15·fr
    ...Afin de consulter le cahier des charges, vous pouvez contacter au ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 8·fr
    ...Il représente l'Association vis à vis des tiers dans tous les acte...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 18·fr
    ...Vu l'acte des Ministres des Finances et les "Agriculteurs". ## Dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 29·fr
    ...Kélibia Suivant acte sous seings privés en date du 5 mars 1976 à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 2·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES Etude maîtr...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 58·fr
    ...Pour prendre connaissance du cahier des charges, contacter le gref...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 27·fr
    ...te d'un Fonds de Commerce Par acte sous seing privé en date du 15...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 2·fr
    ... ans au moins; 2) extrait de l'acte de naissance, ou à défaut un b...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 47·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter le dit tribunal où l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 22·fr
    ...Par ailleurs, le Conseil de la Bourse a pris acte de l'engagement ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 13·fr
    ...Pour consulter le cahier des charges il y a lieu de contacter le g...