129 806 résultats pour ""roi""
- Annonces Légales·2012 / N°051·page 37·fr...Maher Mastouri, prix de vente Trois Milles Cinq Cent Dinars (3500D...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 19·fr... de commerce; Vu le code des droits réels; Vu l'avis du ministre...
- Annonces Légales·2016 / N°032·page 48·fr...onds de commerce ## «Pour la troisième fois» ## Etude maître Abd...
- Annonces Légales·2018 / N°056·page 14·fr... JORT de l'avis d'exercice du droit préférentiel de souscription e...
- Journal Officiel·1999 / N°050·page 6·fr...nées de scolarité, il perd le droit au quart de sa rémunération. ...
- Journal Officiel·1999 / N°064·page 4·fr...- La durée de réalisation du projet est fixée à trois ans (août 19...
- Annonces Légales·2020 / N°008·page 14·fr...is à la route de l'aéroport à droite vers centre ville connu par c...
- Journal Officiel·2000 / N°100·page 45·fr...- contrôleurs des finances de troisième classe Art. 8. – Il est c...
- Annonces Légales·2022 / N°037·page 18·fr... prix est fixée à cent trente trois mille huit cent dinars (133.80...
- Annonces Légales·2023 / N°038·page 9·fr... l'année deux milles vingt et trois (24/4/2023) à neuf heures de m...
- Annonces Légales·2004 / N°200·page 8·fr... 2003, soit 10.326.160DT, - Octroi du quitus entier et définitif à...
- Annonces Légales·2006 / N°047·page 3·fr...uel est édifié un immeuble de trois étages à usage d'habitation. ...
- Annonces Légales·2008 / N°041·page 8·fr...Il pourra être transféré dans tout autre endroit. Article 5 - Dur...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 3·fr...17, Avenue du Roi Abdelaziz El Saoud - El Manar 2. Gérant : M. Wa...
- Annonces Légales·2010 / N°064·page 47·fr...La valeur de Navire saisie est estimée à trois cent cinquante mill...
- Journal Officiel·1980 / N°018·page 40·fr...s proportionnellement à leurs droits respectifs. L'article 6 et 7...
- Annonces Légales·2012 / N°129·page 25·fr...rue Tarek Ibn Zied composé de trois niveaux Mise à prix : La mise...
- Journal Officiel·1982 / N°025·page 24·fr...nsembles d'immeubles dont les trois quarts au moins de la surface ...
- Journal Officiel·1993 / N°061·page 6·fr... son avis à l'occasion de l'octroi de toute autorisation d'exploit...
- Journal Officiel·1995 / N°084·page 6·fr...- L'octroi de l'autorisation d'exercice de la profession de prothé...