Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 16·fr
    ...40, Avenue Charles Nicolle El Menzah IV - 1004 Tunis Suivant proc...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 26·fr
    ...rme d'un avancement d'un ou de plusieurs échelons ; * soit sous fo...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 39·fr
    ...Composé de trois membres au moins et douze au plus, investi de tou...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 7·fr
    ...- Comptabilité des Collectivités. - Rapport succinct relatif à une...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 19·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 3·fr
    ...1565878V Suivant le procès-verbal de la Décision Collective Extra...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 8·fr
    l'Etat, des collectivités publiques locales ou de titre garantis p...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 21·fr
    ...- Suivant P.V de la décision collective des associés en date du 12...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 45·fr
    ...La Collectivité des Associés de la Tunisienne de Fabrication de Ba...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 24·fr
    ...s publics administratifs, les collectivités publiques locales, les...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 50·fr
    ...## SECRÉTARIAT D'ÉTAT À L'AGRICULTURE ## TERRES COLLECTIVES DU GO...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 34·fr
    ...816008S Suivant le procès-verbal de décision collective ordinaire...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 20·fr
    ...B1138621997 D'une décision collective extraordinaire du 11/10/201...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 30·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 31·fr
    ...us les moyens qu'il jugera les plus adaptés, en coopération avec l...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 30·fr
    ...425225 A Suivant procès-verbal de décision collective extraordina...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 15·fr
    ...été avec tous les pouvoirs les plus étendus énoncés aux statuts. 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 18·fr
    ...Les réunions des sous-comités ne sont valables que si, en plus du ...
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 15·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 19·fr
    ... formation continue réalisées collectivement dans le cadre de conv...