12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
- Journal Officiel·1967 / N°027·page 7·fr...Les candidats doivent obtenir au moins la moitié du maximum des po...
- Journal Officiel·1957 / N°011·page 11·fr...le à Monastir, dans un délai maximum de soixante-dix jours à parti...
- Journal Officiel·1998 / N°056·page 8·fr...En cas de non paiement de ces cotisations dans un délai maximum de...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 42·fr... 1.102, et ce, dans un délai maximum de soixante-dix jours à compt...
- Journal Officiel·1963 / N°040·page 18·fr...tance de Tunis dans un délai maximum de soixante-dix jours à parti...
- Journal Officiel·1969 / N°019·page 5·fr...es d'intérêts dans la limite maximum du taux d'escompte de la Banq...
- Journal Officiel·1999 / N°003·page 55·fr... de personnes, et offrant au maximum neuf (9) places assises, y co...
- Journal Officiel·1996 / N°062·page 30·fr...Sa capacité maximum de transport est de cent cinquante mille (150....
- Journal Officiel·1999 / N°003·page 56·fr...t de personnes et offrant au maximum neuf (9) places assises, y co...
- Journal Officiel·1962 / N°032·page 9·fr...Cette ancienneté pourra être réduite de six mois au maximum pour l...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr...Chaque interrogation orale est notée de 0 à 20, soit un maximum de...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 13·fr...ns la limite de 10 années au maximum d'un temps égal à celui qui a...
- Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
- Journal Officiel·1997 / N°026·page 8·fr...u minimum et trente jours au maximum de la date de la tenue de la ...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr...est égal à 300.000 dinars au maximum; — les délais d'exécution son...
- Journal Officiel·1990 / N°031·page 5·fr...ne dépasse pas la proportion maximum du 2,5% se situe entre : - 1...
- Journal Officiel·1963 / N°034·page 24·fr...stance à Tunis dans un délai maximum de soixante-dix jours à parti...
- Journal Officiel·1973 / N°020·page 6·fr...être calculée sur la base du maximum normal d'années de service do...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 9·fr...2 % dont au maximum 1 % de matières inertes ou graines sans valeur...
- Journal Officiel·1959 / N°042·page 23·fr...stration, mais dans le délai maximum prévu par la Loi. « Les appe...