Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 22·fr
    ...ent adoptés, 2- diversité et originalité des activités organisées ...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 40·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 13·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal de l'AGO, du procès-verbal...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 33·fr
    ...oltani qui détient une copie originale du contrat de vente à son d...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 27·fr
    ...fax le 10 février 2014 dépôt original D083332013 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 36·fr
    ... 6506109 et dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 13·fr
    ...mai 2016, dont un exemplaire original a été déposé au registre de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 5·fr
    ...e n°2888, dont un exemplaire original a été déposé au registre nat...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 18·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 5 - Toute ...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 18·fr
    ...4- une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. 5- u...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 29·fr
    ...Tunis ont loué à la société "original city" SARL représentée par s...
  • Journal Officiel·2009 / N°002·page 15·fr
    ...4/ Une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 25·fr
    ...é n° M006289, dont une copie originale et une certifiée conforme o...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 31·fr
    ...e 9/10/2014 sous le n° dépôt originale D04152013 n° Dépôt demande ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 7·fr
    ...illé justifié par des pièces originales et conformes à la vérité e...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 5·fr
    ...e de Sfax le 16/9/2016 dépôt original sous le n° D085752016 et dép...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 32·fr
    ...domicile élu pour dépôt d'un original de l'acte de vente. Une ann...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 6·fr
    ...o 03801813, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 34·fr
    original n°89448 se composant d'un terrain nu bâtissable. L'immeub...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 17·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme, ou d...