Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 19·fr
    ...ganismes de sécurité sociale, collectivités publiques | | 12 201 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 29·fr
    ...Il ressort du procès verbal de la décision collective des associés...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 11·fr
    ...Cet acte doit être fait au plus tard le premier jour ouvrable qui ...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 15·fr
    ...des moyens de multiplexage combinant plusieurs multiplex d'entrée ...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 21·fr
    ...és désormais par une décision collective ordinaire des associés qu...
  • Journal Officiel·1985 / N°019·page 5·fr
    ...- Avec ou sans un écran - Avec ou sans un clavier - Avec au plus d...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 3·fr
    ...Les candidats doivent être âgés de 30 ans au plus le 1er janvier d...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 56·fr
    ...à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influ...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 17·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 25·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser à l'Etude de Maître Mo...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 6·fr
    ...ignement s'il s'est absenté au plus du quart du volume horaire tot...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 19·fr
    ...Pour plus amples renseignements s'adresser à l'Etude de M. Bécheur...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 31·fr
    ...a) l'ancienneté dans le grade correspondant le plus élevé; b) l'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 24·fr
    ...L'Assemblée nomme un ou plusieurs Commissaires aux Comptes pour tr...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr
    ...Le surplus est réparti aux actions. Bilan : La Société étant nouv...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 32·fr
    ...1007913YAM 000 Suivant un P.V de décision collective ordinaire de...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 55·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 19·fr
    ...2009B00178SRLB2 Modification du siège social SOCIETE TUNISIE COL...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 27·fr
    ...e : - Nom de l'association : collectif du tourisme de Sousse - Ob...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 5·fr
    ...En cas d'identité de date de nomination le plus âgé sera choisi. A...