Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 13·fr
    ...stance de Tunis, deux copies originales de ces procès-verbaux, le ...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 15·fr
    ...ganisme d'assurances et de l'original de la notification portant a...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 42·fr
    parcellaire du titre foncier original n°93800 et décrit par l'expe...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 6·fr
    ...t 5505203), dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 23·fr
    ...Une copie originale du PV de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 29·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte de nomination du c...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 12·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme d'État d'infirmie...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 20·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 9·fr
    ...tres de créance conforme à l'original au liquidateur à l'adresse s...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 31·fr
    ...urs qui détiennent une copie originale du contrat de vente au lieu...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 5·fr
    ...eul, le fonds de commerce, l'original commercial inscrit au regist...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 9·fr
    ...n° M060619, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 22·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5 - un certifica...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 22·fr
    ...tance 13178 dont deux copies originales de chacun ont été déposées...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 8·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original des diplômes. Art. 10. - Le...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 14·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 21·fr
    ...e n° 85569, dont deux copies originales de chacun d'eux ont été dé...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 19·fr
    ...Le n° de dépôt original : D0325432017 il est arrêté et convenu ce ...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 27·fr
    ...ce n°11001, dont deux copies originales des deux procès ont été dé...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 16·fr
    ... N° 2714 et dont deux copies originales ont été déposées au greffe...