...S relatif à l'ouverture de la troisième émission de la douzième tr...

...our un mandat renouvelable de trois ans. 2010B01070SRLB2 --- ##...

...l d'administration composé de trois membres au moins et de douze m...

...rs Tout actionnaire ayant le droit d'assister aux Assemblées Géné...

...pour une période supérieure à trois (3) années. Cet abattement d'h...

...r ATD SICAR pour une durée de trois années finissant avec la tenue...

...Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, le non respect ...

...iété Promosport se réserve le droit soit d'annuler de la grille so...

...ménagement sont transférés de droit sur les nouvelles parcelles re...

...onds de commerce ainsi que le droit au bail revenant de la locatio...

...évision entraînerait de plein droit, nonobstant l'article 5 ci-des...

...fiscal en ce qui concerne les droits intérieurs d'entrée et de con...

...s, Monsieur Elyes Rebai, pour trois exercices 2004, 2005 et 2006. ...

...ion de boissons - une chambre froide - deux salles d'eau - une pi...

...mportant une salle de séjour, trois chambres, une cuisine, une sal...

... associés au prorata de leurs droits respectifs. La Société sous ...

...Est fixée à trois cent soixante huit mille neuf cent soixante quin...

...Abdelkabeo M'biri, gérant de la Société pour une période de trois ...

...actionnaires et d'exercice du droit de vote : Les titulaires d'act...

...Fgaier Ahmed commissaire aux comptes pour une période de trois ans...