Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 33·fr
    ...e par Monsieur le receveur des actes civils de Tunis le 20 novembr...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 24·fr
    ...our plus de renseignements contacter le greffe du Tribunal de 1ère...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 34·fr
    ...Pour plus de renseignements contacter l'avocat poursuivant ou le g...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 3·fr
    ...ur plus de renseignements, contacter le cabinet de l'avocat poursu...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 3·fr
    ...epuis 5 ans; 2°) extrait de l'acte de naissance ou à défaut de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 22·fr
    ...Béja 1) Extrait des statuts Suivant acte sous seing privé daté d...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 73·fr
    ...au capital de 12.000 Dinars Aux termes d'un acte sous scing privé...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 19·fr
    ...nce du cahier des charges, contacter le Bureau de Maître Mohamed H...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 17·fr
    ...Cependant, une évolution défavorable des facteurs d'exploitation o...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 57·fr
    ...Pour plus d'informations il est possible de contacter le tribunal ...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 19·fr
    ...circonstances et dans tous les actes de la vie civile et en partic...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 30·fr
    ...nsuffisante ou négligée; Vu l'acte de Gouvernor de Sfax; ## Arrê...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 25·fr
    ...Pour de plus amples renseignements, prière contacter le greffe du ...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 39·fr
    ...25, Rue Kassar Sald Le Bardo Il a part d'un acte sous seing privé...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 41·fr
    ...seignements il y a lieu de contacter l'avocat de la partie poursui...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 12·fr
    ...Machines agricoles y compris tracteurs et pièces détachées | S.B. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 4·fr
    ...Il représente l'association vis-à-vis des tiers dans tous les acte...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 34·fr
    ...Suivant acte sous seing privé du 4 avril 1979, enregistré au Kéf 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 13·fr
    ...# VENTE DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte s.s.p. en date du 26 no...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 3·fr
    ... du concours; 3°) Extrait de l'acte de naissance; 4°) Certificat d...