Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 28·fr
    ...lus amples renseignements, contacter le greffe du tribunal de 1ère...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 24·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ou le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 2·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES Vente aux e...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 33·fr
    ...N° 1708 Par acte s.s.p. des 9 et 15 décembre 1964, enregistré le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 19·fr
    ...ministration 1°) Extrait de l'acte de naissance sur papier timbré...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 5·fr
    ...t lors de la notification de l'acte introductif d'instance; 2°) l...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 36·fr
    ...e et le présente dans tous les actes de la vie civile. Il est ass...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 2·fr
    ...blics, ou de participer, comme acteurs ou figurants, à des prises ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 7·fr
    ...- conducteurs de tracteurs : 4,661 dinars - autres : 4,661 dinars....
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 21·fr
    ...ESPONSABILITE LIMITEE Suivant acte sous seing privé en date du 28...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 25·fr
    ...du Vendredi 21 Avril 1967 Il appert d'un acte s.s.p. en date à Tu...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 16·fr
    ...Cependant, une évolution défavorable des facteurs d'exploitation o...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 26·fr
    ...Le Conseil a également pris acte de l'engagement de la mise en pla...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 18·fr
    ...Il représente le commissariat auprès des tiers dans tous les actes...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 21·fr
    ...Pour de plus amples renseignements, contacter le greffe du Tribuna...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 11·fr
    ...Et pour de plus amples Informations contacter l'étude de l'avocat ...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 18·fr
    ...é par la femme Dhoha Hamdi par acte du 24/11/2020 et enregistré à ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 12·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement au 2° bureau des actes civils de T...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 20·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés, premier bureau d...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 22·fr
    ... DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte exp. en date du 23 juillet 196...