Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 11·fr
    ...Deux copies originales du procès verbal ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 6·fr
    - une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 26·fr
    ...6 sous le n° 201646771 dépôt original n° D86802015, les associés o...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 3·fr
    ...bre 2024, dont un exemplaire original a été déposé au registre de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 7·fr
    ...— L'original de la présente Convention et de tout protocole y rela...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 14·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 8·fr
    ...Une copie originale du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 13·fr
    ...Titre original n°81365 Sfax. La mise à prix : 1/ La mise à prix ...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 18·fr
    ...n°M02789, dont un exemplaire original a été déposé au registre de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 22·fr
    ...demande de délivrance de l'original de l'acte conservé par l'admin...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 10·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Art. 4. - Toute...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 23·fr
    ...Extrait conforme à l'Original Le Conseil d'Administration N° 1.363...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 17·fr
    ...7/2/2017 sous le n° de dépôt original : 02722005 et le n° de dépôt...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 102·fr
    ...ication du moyen de cryptage original ou certifié conforme. - Une ...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 6·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 7. - Le co...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 5·fr
    ... dénommé "Philippine" (Titre original n° 48769) sis à Tunis rue Ed...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 10·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) - un certific...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 43·fr
    ...é et justifié par des pièces originales et conformes dans un délai...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 15·fr
    ...Deux copies originales ont été déposées au greffe du tribunal de T...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 16·fr
    ...— Le capital social de la société sus désignée, fixé originalement...