Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 24·fr
    ...# GERANCE LIBRE Suivant acte s.s.p. en date à Tunis, du 10 avril ...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 17·fr
    ...— 2 exemplaires de l'acte de transformation en date du 28 février ...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 11·fr
    ...b) la signification par acte extra-judiciaire dudit exploit devrai...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 14·fr
    ...Numéros 309-310-311-312-313, en date du 13 mai 1958; Vu l'acte de...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 14·fr
    ...1) — Extrait de l'acte de naissance ou à défaut une hodja en tenan...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 30·fr
    ...N° 105 D'un acte sous seing privé en date à Tunis du 12 septembre...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 17·fr
    ...Cependant, une évolution défavorable des facteurs d'exploitation o...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 20·fr
    ...ain) en capital est compensé exactement par le risque de réinvesti...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 45·fr
    ...obtenu le nombre de réponses exactes sollicités. 1.3- Les bulleti...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 2·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES Vente sur s...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 41·fr
    ...La troisième résolution de l'acte enregistré à Tunis A.C.I. le 26 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 26·fr
    ...**AVIS DE VENTE** **DE FONDS DE COMMERCE** Par acte s.s.p. du 7 j...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 24·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 18·fr
    ...hauffeur tourisme, chauffeur tracteur. #### CATEGORIE IV ##### D....
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 7·fr
    ...u Registre de Transcriptions d'Actes, par laquelle la Société Anon...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 15·fr
    ...Promulgation et mise en vigueur des actes législatifs et réglement...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 28·fr
    ...2 exemplaires de l'acte enregistré à Tunis en date du 12 février 1...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 11·fr
    ...3) Un extrait de l'acte de naissance ou à défaut un bulletin de na...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 7·fr
    ...- le changement des responsables autorisés à signer les actes émis...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 6·fr
    ...Pour plus d'information il est possible de contacter le liquidateu...