Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 39·fr
    ...itation ……………………………………… 260 - Facteur ……………………………………………………… 165 To...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 39·fr
    ...Pour des plus amples renseignements contacter le greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 13·fr
    ...pour plus d'informations, contacter maître Ahmed Zaghdeni, l'avoca...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 25·fr
    ...2.** — Peuvent faire acte de candidature au concours les Docteurs ...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 20·fr
    ...Sfax Avenue Hédi Chaker (Ible DIDI) Suivant acte s.s.p, en date à...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 23·fr
    ...3) Commandement volant saisie immobilière suivant acte du Ministèr...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 29·fr
    ...Ensuite, et par acte s.s.p. du 14 juillet 1964 enregistré à Kasser...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 9·fr
    ...4 - Il est interdit aux administrateurs de contracter des emprunts...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 13·fr
    ...ion chirurgicale et tout autre acte inscrit à la nomenclature, son...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 27·fr
    ...onomiques et Sociales dans les actes de la vie civile. Il est l'ar...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 12·fr
    ...stre de transcription tions d'actes par laquelle la Societa Itali...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 7·fr
    ...ordre. 2) Droit commercial : actes de commerce - livres de comme...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr
    ...s Boulangeries Modernes » Par acte s.s.p. en date du 6 novembre 1...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 69·fr
    ...DS DE COMMERCE Il appert de l'acte s.s.p. du 23 octobre 1973 enre...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 56·fr
    ...2°) Extrait de l'acte de naissance, sur papier timbré, ou à défaut...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 32·fr
    ...ires décidée dans le cadre du Pacte Social de janvier 1977; - de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 8·fr
    ...ccomplir ou autoriser tous les actes et opérations relatifs à son ...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 17·fr
    ...## SOCIETE « LUMIERE DE SFAX » Suivant acte sous seing privé en d...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 4·fr
    ...ment auquel doit être conclu l'acte de concession prévu à l'articl...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 27·fr
    ...a recette l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau de Tun...