Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 244·fr
    ...n de les prémunir, contre les facteurs d'échec et d'inadaptation s...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 10·fr
    ...recrutement des Inspecteurs-Rédacteurs du Secrétariat d'Etat aux P...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 58·fr
    ...Tunis 19.867 --- DELEGATION DE POUVOIR Par acte de délégation e...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 23·fr
    ...Cependant, une évolution défavorable des facteurs d'exploitation o...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 36·fr
    ...A » au Ksour Conformément à l'acte enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 10·fr
    ...Cependant, une évolution défavorable des facteurs d'exploitation o...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 9·fr
    ...2°) Un extrait de l'acte Renaissance datant de moins d'un ans; 3°...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 73·fr
    ...Mohamed Toumi en vertu d'un acte notarié établi par les notaires à...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 3·fr
    ... Registre des Transcriptions d'actes au volume N° 1 sous le numéro...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 30·fr
    ...inistration** 1) Extrait de l'acte de naissance ou à défaut bulle...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 14·fr
    ...22 novembre 1962 inclus; Vu l'acte de cession « Transfert entre C...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 25·fr
    ...Pour plus de renseignements contacter l'avocat poursuivant. 2006T...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 11·fr
    ...t, accomplir ou autoriser tous actes ou opérations relatifs à son ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 12·fr
    ...ans au moins; 2°) extrait de l'acte de naissance, ou à défaut, bul...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 28·fr
    ...2°) Ces actions sont affectées en totalité à la garantie des actes...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 25·fr
    ... 100 parties d'ester, avec un facteur EHL (équilibre hydrophile-li...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 11·fr
    ...Il représente le centre auprès des tiers dans tous les actes civil...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 3·fr
    ...dministration 1° extrait de l'acte de naissance sur papier timbré...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 37·fr
    ...N° 800 Par acte s.s.p. à Tunis en date du 23 mai 1964, enregistré...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 6·fr
    ...Il représente le centre dans les actes de la vie civile. Art. 5. ...