Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 30·fr
    ...s d'engins de manutention et tracteurs. 2) La constitution de la ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 19·fr
    ...la mobilisation des différents acteurs de la vie économique et soc...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 11·fr
    ...représenter le centre dans les actes de la vie civile, - de coordo...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 11·fr
    ...2°) Extrait de l'acte de naissance sur papier timbré ou, à défaut,...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 23·fr
    ...— Suivant acte sous seings privés en date à Tunis, du 23 novembre ...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 19·fr
    ...ement de dénomination Suivant acte s.s.p. en date à Tunis du 25 m...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 59·fr
    ...our plus de renseignements contacter le secrétariat du tribunal de...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 34·fr
    ...s, avoir pour conséquences des actes ou des agissements contraires...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 4·fr
    ...l, accompagné d'une copie de l'acte de décès signé par le médecin ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 13·fr
    ...2° Extrait de l'acte de naissance ou, à défaut, bulletin de naissa...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 48·fr
    ...Route de Gabès — Sfax --- Il appert d'un acte sous seing privé e...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 36·fr
    ...Zarzis ## Cassios de Parts Suivant acte sous seing privé en date...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 11·fr
    ...ra été faite au présumé contrefacteur, d'une copie officielle de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 33·fr
    ...ZARZIS Suivant acte s-s.p. en date du 25 avril 1964, enregistré à...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 22·fr
    ...Il représente l'Association vis à vis des tiers dans tous les acte...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 7·fr
    ...— Les actes des auxiliaires médicaux remboursés à 80% du tarif vis...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 4·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau Tunis,...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 33·fr
    ...énéral, le cas échéant, à contracter un emprunt pour l'équipement ...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 20·fr
    ...— Biochimie — Parasitologie — Hématologie — Immunologie — Bacterio...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 4·fr
    ...- et tout acte dont il peut en résulter une cession d'une part imp...