16 007 résultats pour ""SERT""
- Annonces Légales·2019 / N°109·page 24·fr...tre rappelées dans les avis, insertions et sommations prévus aux d...
- Journal Officiel·1969 / N°023·page 30·fr... les 20 jours qui suivront l'insertion du présent avis, à peine de...
- Annonces Légales·2005 / N°005·page 9·fr...Jean Marcel Dessert pour trois années renouvelables par tacite rec...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 29·fr...ngt jours (20) qui suivent l'insertion du présent avis au J.O.R.T....
- Annonces Légales·2009 / N°127·page 26·fr...i de 20 jours à compter le l'insertion du présent Avis au Journal ...
- Annonces Légales·2010 / N°079·page 34·fr...ai de 20 jours à partir de l'insertion de cet avis au JORT, à l'ad...
- Annonces Légales·2010 / N°100·page 35·fr...urs à partir de la date de l'insertion de cette annonce au JORT. ...
- Annonces Légales·2021 / N°024·page 8·fr...ai de 20 jours à partir de l'insertion de cet extrait au JORT. Ce...
- Annonces Légales·2026 / N°102·page 15·fr...Cette porte sert d'entrée commune aux deux étages, *une petite por...
- Journal Officiel·1982 / N°003·page 23·fr...Cet avis a fait l'objet d'une insertion au journal le temps le 12 ...
- Journal Officiel·1982 / N°050·page 32·fr... de vingt jours à dater de l'insertion du présent avis sous peine ...
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 30·fr...es exclusions, œuvrer pour l'insertion notamment des jeunes, par d...
- Annonces Légales·2014 / N°124·page 24·fr...i de 20 jours à compter de l'insertion du présent avis au Journal ...
- Annonces Légales·2020 / N°032·page 4·fr...i de 20 jours à compter de l'insertion du présent avis au Journal ...
- Annonces Légales·2004 / N°192·page 24·fr...lai de vingt jours suivant l'insertion du présent avis au JORT. C...
- Annonces Légales·2006 / N°060·page 46·fr...ion au journal officiel de l'insertion ou de la réception de la le...
- Annonces Légales·2012 / N°154·page 16·fr...2/2012 sous le n° D245132009 insertion 201261983 et le registre de...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 53·fr...ai de 20 jours à partir de l'insertion de cet avis au JORT. 2016T...
- Annonces Légales·2021 / N°064·page 8·fr...ai de 30 jours à partir de l'insertion de cet avis au JORT ou de l...
- Journal Officiel·1962 / N°050·page 4·fr...te Commune dix jours après l'insertion du présent avis au Journal ...