Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 8·fr
    ...e II de la présente loi, est assimilé à la pratique des prix illic...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 23·fr
    ...0 | BEN IEMMA SANA | *** | | SIMIRE MARRONI BEN HAMBA | ***448 |...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 30·fr
    ...Elles seront entièrement assimilées aux 540.000 actions actuelleme...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 11·fr
    ... étrangers, dans une situation similaire prévue par la loi de leur...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 53·fr
    ...al ou à tous les autres objets similaires ou annexés. Durée : 99 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 13·fr
    ...e simple police et les frais assimilés sont assignés payables sur ...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 23·fr
    ...i-dessus indiqué et tout objet similaire ou connexe. Le siège de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 14·fr
    ...évision et autres utilisations similaires à caractère civil, dans ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 26·fr
    ... ci-dessus ou tout autre objet similaire ou connexe. Capital Soci...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 6·fr
    ...jet, ci-dessus, ou tous objets similaires ou connexes et susceptib...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 9·fr
    ...fragilité de la matière, est assimilée au cas fortuit s'il n'y a f...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 3·fr
    ...on et d'autres droits ou taxes similaires, à condition que ces équ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 37·fr
    ... dispositions des statuts et assimilées au 12 actions composant ac...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 40·fr
    ...upon n° 83 attaché et seront assimilées dès leur création et soumi...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 15·fr
    ...nererie-Chaussures et articles similaires, sis à Tunis, 35, rue de...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 14·fr
    ...ous les biens, marchandises et similaires existant dans l'emplacem...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 10·fr
    ...#### ARTICLE 29 1) Les travailleurs salariés ou assimilés devenus...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 37·fr
    ... dispositions des statuts et assimilées aux actions anciennes comp...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 13·fr
    ...sques et autres établissements similaires à caractère touristique,...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 60·fr
    ...s articles en bois, dérivés et similaires; sa durée est de dix ann...