Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 119·fr
    ...| | EX 87-01 | Tracteurs agricoles. | | EX 87-16 | Épandeurs de...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 63·fr
    ...## AVIS D'un acte s.s.p. en date à Tunis du 3 septembre 1960, enre...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 22·fr
    ...st à Sfax, rue Rémada, suivant acte s.s.p. en date à Sfax, du 7 ja...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 7·fr
    ...nationale; 3) un extrait de l'acte de naissance ou à défaut un bu...
  • Journal Officiel·1992 / N°065·page 13·fr
    ...é nationale 3) Un extrait de l'acte de naissance 4) Une pièce étab...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 12·fr
    ...our plus de renseignements contacter le secrétariat du tribunal de...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 16·fr
    ...3) Un extrait de l'acte de naissance ou à défaut un bulletin de na...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 26·fr
    ...our plus de renseignements contacter le secrétariat du tribunal de...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 11·fr
    ...**3.33- Facteurs de risques spécifiques liés aux obligations subor...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 5·fr
    ...ses filiales susceptibles d'impacter notre opinion sur les états f...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 31·fr
    ...ON DE SOCIETE ANONYME Suivant acte s.s.p. du 10 juin 1966, enregi...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 25·fr
    ...Il représente l'association vis-à-vis des tiers dans tous les acte...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 2·fr
    ...if au compte, le permanent des actes de gestion financière des Eta...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 23·fr
    ...19, rue Al-Djazira TUNIS Aux termes d'un acte s.s.p. en date à Tu...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 11·fr
    ...— Les grades de rédacteur et de secrétaire adjoint des émissions s...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 17·fr
    ...Sur acte s.s.p. du 13 Mars 1963 enregistré le 27 mars 1963 Vol 732...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 12·fr
    ...3) Un extrait de l'acte de naissance ou à défaut un bulletin de na...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 15·fr
    ...Pour consulter le cahier des charges il y a lieu de contacter le g...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 9·fr
    ...Par acte s.s.p. en date à Tunis, du 3 décembre 1963 enregistré dit...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 2·fr
    ...Le Professeur-Directeur représente son établissement dans les acte...