Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 26·fr
    ...our plus de renseignements contacter le greffe du tribunal de 1ère...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 56·fr
    ...1° Extrait de l'acte de naissance ou, à défaut, hodja en tenant li...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 2·fr
    ...qui prévoient et répriment les actes de résistance, les outrages e...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 4·fr
    ...3) Enregistrement au droit fixe des actes qui constituent l'entrep...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 29·fr
    ...omiques et financières ou des facteurs d'exploitation pourrait aff...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 38·fr
    ...Afin de consulter le cahier des charges, vous pouvez contacter le ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 34·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date à Sfax du 25 décembre 1970 e...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 14·fr
    ...1° d'un extrait de l'acte de naissance, sur papier timbré; 2° d'u...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 16·fr
    ...Il représente le centre dans tous les actes de la vie civile. Il ...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 26·fr
    ...Cependant, une évolution défavorable des facteurs d'exploitation o...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 8·fr
    ... de l’économie nationale, tous actes entrant dans le cadre de ses ...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 26·fr
    ...seignements il y a lieu de contacter l'avocat de la partie poursui...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 42·fr
    ...de l'avocat du poursuivant contacter. L'avocat poursuivant Sami ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 16·fr
    ...Il représente l'institut dans tous les actes de la vie civile. Ar...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 50·fr
    ...3) Une copie dûment certifiée conforme à l'original de l'acte port...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 26·fr
    ...| | Tracteurs et camions Diésel, pièces détachées et accessoires ...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 5·fr
    ...elle auprès des tiers dans les actes civils, administratifs et jur...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 27·fr
    ...n° 1308 GERANCE LIBRE D'un acte s.s.p. en date à Tunis du 25 aoû...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 5·fr
    ...quête; b) — signification par acte extra-judiciaire du dit exploi...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 13·fr
    ...ur exercer les fonctions de rédacteur. Les candidats et les candi...