Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 34·fr
    ... pour accomplir et liquider l'actif et le passif de la société. 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 58·fr
    ... Explorer pour insuffisance d'actif. En vertu de ce jugement les ...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 10·fr
    ...e Réparation des Prépétites Réactifs des Accidents Du Travail et d...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 20·fr
    ... droit dans la propriété de l'actif social et dans le partage des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 3·fr
    ...- Création d'applications Web et de CD interactifs. Durée : 99 an...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 5·fr
    ...2026R00319FCCC2 ## Cession d'un actif commercial En vertu d'un d...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 3·fr
    ...- L'interdiction de céder les actifs immobilisés de la société pen...
  • Annonces Légales·2004 / N°199·page 7·fr
    ...nt de la société de céder les actifs ainsi que l'administration et...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 21·fr
    ...Chaque action donne droit dans la propriété de l'actif social et d...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 17·fr
    ... droit dans la propriété de l'actif social et dans le partage des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 17·fr
    ... la société la cession de ses actifs ou leur hypothèque sous n'imp...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 9·fr
    ...ri Nouri a renoncé à tous les actifs commerciaux représentés dans ...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 35·fr
    ...Mohamed Salah Habbachi, actif et résident à la rue Boudriss Teboul...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 22·fr
    ...3) Approbation de l'inventaire des actifs établi au 22/11/2015. 4)...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 23·fr
    ...la totalité de son patrimoine actif et passif à la société SOTACIB...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 15·fr
    ... faillite pour insuffisance d'actif, le syndic monsieur Chaker Gha...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 8·fr
    ... doit contacter le siège de l'actif commercial indiqué ci-dessus d...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 10·fr
    ...La cession porte sur l'ensemble des actifs incorporels (fonds de c...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 41·fr
    ...décembre 1969 (en dinars) | ACTIF | | PASSIF | | | --- | --...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 55·fr
    ...2) Réévaluation des actifs immobilisés de la société pour augmente...