...ces, dans la limite des taux maximum ci-après : - Groupe A : 10 D...

...a) Une période d'enseignement préparatoire, d'une durée maximum de...

..., à concurrence d'un montant maximum nominal de 401.365 Dinars par...

...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...

...Cette période peut être prolongée d'un an au maximum. Le stagiair...

...ilitaires depuis six mois au maximum ; - Un certificat médical att...

...— L'huissier-notaire est tenu, dans un délai d'un mois au maximum ...

...— Des congés d'études d'une durée maximum d'une année sans rémunér...

...e renouvelable trois fois au maximum. Ils peuvent être révoqués en...

...Ces avances correspondent au maximum, pour la haute tension, à un ...

...ance de Gabès, dans un délai maximum de trente jours, à compter de...

...de mises, l'enjeu minimum ou maximum prescrit et l'ordre des repor...

...La nature des contrôles, et le délai maximum pouvant s'écouler ent...

...trôleur d'Etat dans un délai maximum de quinze jours à compter de ...

...lai de soixante-dix jours au maximum à compter de la date d'insert...

...- 10% au maximum au Conseil d'Administration, qui en fait la répar...

...ble et de façon à limiter au maximum la contamination. À l'issue ...

...TURKI 21, Avenue Farhat Hached, Sfax, dans le délai maximum de 20 ...

... travail du sol; - 10 ans au maximum pour les appareils de pompage...

...e de Kairouan, dans un délai maximum de soixante dix jours à dater...